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Quelques notions concernant le gain en capital

17 fév. 2020

Quelques notions concernant le gain en capital


Revenu Québec explique que ''si vous avez aliéné (vendu, cédé, donné, légué, etc.) des immobilisations, par exemple des actions, des obligations, une créance, un terrain ou un bâtiment, vous pourriez devoir inclure dans votre revenu une partie des gains réalisés.''

Le gain en capital est le montant qui correspond généralement au produit de l’aliénation (opération par laquelle une personne dispose d'une immobilisation soit de façon volontaire (vente, cession, donation ou legs), soit de façon involontaire (expropriation, vol, etc.).) d’une immobilisation moins le prix de base réajusté de cette immobilisation et les dépenses engagées pour l’aliéner.

Ainsi, si vous envisagez la vente d'une de vos résidences secondaires, vous pourriez être soumis à une taxation sur le gain en capital provenant de cette transaction. Sachez que le gain en capital issu de la vente d'une résidence principale n'est pas imposable.

Vous pouvez déduire de votre gain en capital:
- certains frais engagés pour la revente (comme la commission de votre courtier immobilier, etc.) de votre immeuble et des dépenses de travaux pour l'amélioration de cet immeuble avant sa vente.
- Des pertes en capital issu de la vente d'actions ou autres biens pendant la même année.

Lorsque vous signerez un contrat de vente avec votre courtier immobilier, il vous expliquera ces notions afin que vous ne soyez pas pris au dépourvu.


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